L'Agenda 21 est un plan d'action pour le XXIe siècle adopté par 173 chefs d'État lors du sommet de la Terre1 à Rio de Janeiro en juin 1992.
Il concerne les collectivités territoriales : régions, départements, communes, ainsi que les établissements publics comme les communautés de communes et les communautés d'agglomération.
Avec ses 40 chapitres, ce plan d'action décrit les secteurs où le développement durable2 doit s’appliquer dans le cadre des collectivités territoriales. Il formule des recommandations dans des domaines aussi variés que :
- la pauvreté
- la santé
- le logement
- la pollution
- la gestion des mers, des forêts et des montagnes
- la désertification
- la gestion des ressources en eau et de l’assainissement
- la gestion de l’agriculture
- la gestion des déchets
En parallèle à ce plan d'action, une déclaration sur l’environnement et le développement a été adoptée. Elle énumère 27 principes à suivre pour mettre en œuvre l'Agenda 21.
Les collectivités territoriales sont appelées, dans le cadre du chapitre 28 de l’Agenda 21 de Rio, à mettre en place un programme d’Agenda 21 à leur échelle, intégrant les principes du développement durable, à partir d’un « mécanisme de consultation de la population » : ainsi naît l’Agenda 21 local (extrait du chapitre 28). « Elles jouent, au niveau administratif le plus proche de la population, un rôle essentiel dans l'éducation, la mobilisation et la prise en compte des vues du public en faveur d'un développement durable. »
Les réseaux de villes (Fédération Mondiale des Cités Unies et International Union of Local Authorities aujourd’hui Cités et gouvernements locaux unis, Metropolis, International Council for Local Environmental Initiative) prennent l'initiative des travaux pour veiller à la mise en œuvre concrète des Agendas 21 locaux. La mise en œuvre peut s'appuyer sur des logiciels1.
En France, l'Observatoire national des agendas 21 locaux2, porté par le ministère du Développement durable, l'Association 4D, l'Association des maires de France et le Comité 21 assurent cette mission. D'autres structures relaient ce travail au niveau national ou régional comme le Comité 21 – Comité français pour l'environnement, l'Association 4D (dossiers et débats pour le développement durable), l'association ETD (Entreprises territoires développement), le réseau des agences régionales de l'environnement (RARE).
LE SOMMET DE RIO
La conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement, plus connue sous le nom de sommet de la Terre de Rio de Janeiro ou sommet de Rio, s’est tenue à Rio de Janeiro au Brésil du 5 au 30 juin 1992, réunissant 110 chefs d'États et de gouvernements et 178 pays. Maurice Strong en était le secrétaire général. Environ 2 400 représentants d’organisations non gouvernementales (ONG) étaient présents, tandis que plus de 17 000 personnes assistaient au Forum des ONG qui se tenait parallèlement au Sommet. Cette conférence, dans le prolongement de la conférence internationale sur l’environnement humain (le premier Sommet de la Terre s’étant déroulé en 1972 à Stockholm), a été marquée par l’adoption d’un texte fondateur de 27 principes, intitulé « Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement » qui précise la notion de développement durable :
« Les êtres humains sont au centre des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie avec la nature. » (principe 1), « Pour parvenir à un développement durable, la protection de l’environnement doit faire partie intégrante du processus de développement et ne peut être considéré isolément.(principe 4) »
La Conférence a notamment été l'occasion d'adopter un programme d'action pour le XXIe siècle, appelé Action 21 (Agenda 21 en anglais), qui énumère quelque 2 500 recommandations concernant la mise en œuvre concrète des principes de la déclaration. Il prend en compte les problématiques liées à la santé, au logement, à la pollution de l’air, à la gestion des mers, des forêts et des montagnes, à la désertification, à la gestion des ressources en eau et de l’assainissement, à la gestion de l’agriculture, à la gestion des déchets. Aujourd’hui encore, le programme Action 21 reste la référence pour la mise en œuvre du développement durable au niveau des territoires.
La section III du rapport de la Conférence de Rio met l’accent sur le rôle des différents acteurs dans la mise en œuvre du développement durable : femmes, jeunes et enfants, populations autochtones, ONG, collectivités locales, syndicats, entreprises, chercheurs et agriculteurs. La Conférence de Rio a également vu l’adoption de la Convention sur le Climat, qui affirme la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre et qui a abouti à la signature en 1997 du protocole de Kyoto. La Déclaration sur les forêts, et la Convention sur la biodiversité qui soumet l'utilisation du patrimoine génétique mondial à une série de conditions et présente une tentative normative en cette matière, ont également été ratifiées à l’occasion du Sommet.
LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
Le développement durable (anglais : sustainable development, parfois mal traduit par développement soutenable) est une conception de la croissance économique, pensée d'emblée dans une perspective de long terme et qui intègre les contraintes liées à l'environnement et au fonctionnement de la société. Selon la définition donnée dans le rapport de la Commission mondiale sur l'environnement et le développement de l'Organisation des Nations unies, dit rapport Brundtland, où cette expression est apparue pour la première fois en 1987, « le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs propres ».
Cette notion s'est imposée à la suite de la prise de conscience progressive, depuis les années 1970, de la finitude écologique de la Terre, liée aux limites planétaires sur le long terme.